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Moncé-en-Saosnois. La nouvelle équipe est à pied d’œuvre... |
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Le conseil municipal de Moncé a mis en place l’ensemble de ses commissions © LE MAInE LIBRE
La nouvelle équipe municipale de Moncé-en-Saosnois s’est réunie pour sa véritable première séance de travail.
Toutes les mesures sanitaires ont été mises en œuvre pour protéger l’ensemble des conseillers : port du masque et des gants obligatoires pour tout le monde. Plus d’une dizaine de questions ont été traitées lors de cette réunion. Les principales étaient la mise en place et la nomination des membres au sein des différentes commissions ; les délégations au maire ; les indemnités de fonctionnement du maire et des adjoints, ainsi que le vote des taux communaux pour l’année en cours.
Le vote des taux communaux
Sur proposition du maire, les taux restent inchangés pour la 4e année consécutive : la taxe du foncier bâti est à 9,80 % et celle du non-bâti à 20,32 %. Le conseil a décidé à l’unanimité d’octroyer l’indemnité à hauteur de 25,5 % du barème officiel pour le maire soit 991,80 € brut par mois, et au taux de 7,5 % pour les adjoints soit 291,71 €.
Les délégations consenties au maire
Elles restent identiques à la législature précédente, exceptée une légère modification opérée sur la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres inscrits au budget et qui sont inférieurs à 2 500 € HT. Les dix délégations dont le maire est bénéficiaire, en cas d’absence ou d’empêchement de ce dernier, peuvent être exercées respectivement par le 1er et le second adjoint.
Les délégués à la commission des impôts directs
La commission est composée de six commissaires titulaires et de six suppléants, ils seront nommés par le directeur départemental des finances publiques prochainement. 24 noms ont été proposés lors de cette réunion. Les élus ont proposé de désigner comme titulaire au bassin de l’Orne Saosnoise Jeusselin Hubert, et comme suppléant Guilmin Eric. Il en va de même pour le syndicat Sidpep. Ces propositions devront être validées par délibération lors de la prochaine réunion de la CDC Maine Saosnois.
Concernant le Sivos de la Dive, les trois membres titulaires sont : Guilmin Eric, Baey Cécile et Louaze Ludovic ; les suppléants : Genet Sandrine, Guittet Sébastien et Goupil Audrey. Conseil des écoles : Guilmin Eric titulaire, Guittet Sébastien suppléant. Cascade : Guilmin Eric. CNAS : collège élu Genet Sandrine, collège agent Lejard Isabelle. Pays de la Haute Sarthe : Genet Sandrine.
