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Rouillon. La rénovation énergétique de la mairie au budget primitif 2024... |
Il y a eu pas moins de quinze délibérations au menu d’un conseil consacré à l’examen du Budget Primitif de l’exercice 2024. En voici les principales.
Une enveloppe de 19 000 € pour le mouvement associatif
Le maire Laurent Paris ouvre la séance avec l’approbation du procès-verbal de la séance du conseil précédent, puis présente la première délibération relative à l’attribution des subventions aux associations.
Une vingtaine d’associations sportives, culturelles, sociales, caritatives et autres organismes de formation notamment, se voient allouer une aide financière s’échelonnant de 20 € à 10 000 €.
Il précise que l’aide la plus significative au profit des associations, se traduit le plus souvent par la mise à disposition de locaux adaptés et dont la qualité est soulignée par les utilisateurs
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Aucune augmentation des impôts en 2024
Conformément à la profession de foi préélectorale de ne pas augmenter les impôts sur la durée de la mandature, les taux appliqués en 2023 sont maintenus. À savoir 18,13 % pour la taxe d’habitation, 33,66 % pour le foncier bâti et 22,97 % pour le foncier non bâti.
Le maire rappelle par ailleurs, qu’en raison de l’application du régime de fiscalité unique (FPU) à compter du 1er janvier de cette année, la cotisation foncière des entreprises (CFE) jusque-là votée et perçue par chacune des communes membres, sera intégralement perçue par Le Mans Métropole. Un dispositif de dotation compensatoire sera mis en place.
Un budget primitif de près de 5 000 000 €
La section de fonctionnement s’équilibre en dépenses et en recettes à hauteur de 3 329 176 €, avec une masse salariale qui se stabilise
, note Philippe Durfort l’adjoint au maire délégué aux finances.
La section d’investissement s’équilibre quant à elle à hauteur de 1 639 810 €, et présente une part importante de subventions à recevoir, liées aux différentes opérations dont la réalisation est programmée sur l’exercice.
Le chantier le plus lourd concerne les travaux de performance énergétique sur l’hôtel de ville, suivent ensuite ceux du club house de tennis et du terrain synthétique de football.
Budget photovoltaïque et ressources humaines
Le budget primitif du budget annexe photovoltaïque s’équilibre en dépenses/recettes de fonctionnement à 40 788 €, et en investissement à 10 846 €. Une augmentation de 4 000 € des recettes (fonctionnement) est observée par rapport à 2023.
Le conseil approuve enfin, l’instauration en faveur des agents de la collectivité, d’une participation au financement des contrats labellisés, et le versement de la prime pouvoir d’achat.
